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Marques déposées par la société PREVOTEAU & Cie
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PANITOAST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANITOAST
PREVOTEAU & Cie

Numéro de dépôt :
93491470
Date de dépôt :
09/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2003

Présentation de la marque PANITOAST

Déposée le 9 novembre 1993 par la société PREVOTEAU & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANITOAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la société PREVOTEAU & Cie domicilié(e) 2, Rue Manoel Pinton, 51350 CORMONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 681 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque PANITOAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANITOAST est expirée depuis le 9 novembre 2003.

PREVOTEAU & Cie a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE MERINGUE , MAYDINETTE , GENAROM , QUADRILLE DE CHAMPAGNE , GOURMETTES CHAMPENOISES , ROYAL ANANAS , GOURMETTES CHAMPENOISES , MAYDINETTE , LE MARBRE , MERVEILLE DE CHAMPAGNE


PREVOTEAU & Cie - 2, Rue Manoel Pinton, 51350 CORMONTREUIL - France - SIREN 335681722


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription le 2 octobre 1995 - Transmission de propriété n°189991 - Publication au BOPI 1995-10-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir